Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medical Z
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cesarpatch Gel Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medical Z domicilié(e) 14 Rue Georges Cuvier - 37550 - SAINT AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 742 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medical Z domicilié(e) 14 Rue Georges Cuvier - 37550 - SAINT AVERTIN - France.
La marque Cesarpatch Gel Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Medical Z, SAS - 14 Rue Georges Cuvier - 37550 - SAINT AVERTIN - France - SIREN 327742201
Medical Z - 14 Rue Georges Cuvier - 37550 - SAINT AVERTIN - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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